Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBLIMATION
LES ROCAILLES, SARL

Numéro de dépôt :
98760691
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
19/11/2028

Présentation de la marque SUBLIMATION

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROCAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SUBLIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROCAILLES domicilié(e) 2492 RUE du Lac Saint-André - 73800 - LES MARCHES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES ROCAILLES VINS SAVOIE domicilié(e) 2492 RUE du Lac Saint-André - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque SUBLIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBLIMATION arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

LES ROCAILLES a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL BRUT , L'ORGUEIL DES ROCAILLES , ECLAT DES ROCAILLES , QUINTESCENCE DES ROCAILLES


LES ROCAILLES, SARL - 2492 RUE du Lac Saint-André - 73800 - LES MARCHES - France


LES ROCAILLES VINS SAVOIE - 2492 RUE du Lac Saint-André - 73800 - LES MARCHES - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392931 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Renouvellement avec limitation le 8 février 2019 n°2706515 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-02-08

Vins de Savoie, AOP. Rousselte de Savoie, AOP.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.